Précommande et confirmation de commande :

Toutes les commandes doivent être passées au maximum 48 heures avant la date souhaitée. Une confirmation écrite sera envoyée par e-mail ou par tout autre moyen convenu entre les parties, et la commande sera considérée comme confirmée dès réception de la confirmation.

Modalités de paiement :

Aucun acompte n’est requis pour valider la commande. Le règlement du montant total de la commande sera effectué à la réception de la facture émise par La Goule Sucrée.

Facturation :

La Goule Sucrée émettra une facture détaillée pour chaque commande, précisant le montant total dû, les produits ou services fournis, ainsi que les conditions de paiement. La facture sera transmise au client lors de la livraison de la commande ou une fois mensuellement, si convenu par les deux parties.

Prix :

Les prix des produits et services proposés par La Goule Sucrée sont établis librement et peuvent varier en fonction des spécificités de chaque commande (quantité, personnalisation, délais, etc.). Les tarifs applicables seront communiqués au client lors de la confirmation de la commande. La Goule Sucrée se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

Modifications de commande :

Toute modification de commande doit être communiquée par écrit et acceptée par La Goule Sucrée au moins 48 heures avant la date de livraison prévue. Des ajustements de prix pourront être appliqués en fonction des modifications apportées à la commande initiale.

Annulation de commande :

En cas d’annulation de commande, le client doit informer La Goule Sucrée par écrit au moins 48 heures avant la date de livraison prévue. En cas d’annulation tardive, La Goule Sucrée se réserve le droit de facturer des frais d’annulation correspondant à une partie ou à la totalité du montant de la commande.

Livraison et transport :

Les modalités de livraison seront convenues entre les parties au moment de la confirmation de la commande. Les frais de livraison, s’ils s’appliquent, seront spécifiés dans la facture. Tout risque de perte ou de dommage des biens sera transféré au client dès la remise des produits au transporteur.

Conditions spécifiques de conservation ou d’utilisation :

Les conditions de stockage ou d’utilisation des produits livrés seront indiquées par La Goule Sucrée, le cas échéant, et le client s’engage à respecter ces conditions pour garantir la qualité des produits.

Responsabilités des parties :

Chaque partie s’engage à respecter ses obligations contractuelles. La Goule Sucrée ne pourra être tenue responsable des perturbations ou retards imputables à des circonstances indépendantes de sa volonté.

Litiges et droit applicable :

Tout litige découlant de ces conditions générales de vente sera régi par le droit applicable et soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.

La Goule sucrée se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables dès leur publication.

Assurance Crédit Mutuel IARD SA, 4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen 67000 STRASBOURG,  +33 3 88 14 90 90. Couverture : UE

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